Morillon Avocats et le Labyrinthe de la Fiscalité des Divorces : Décryptage avec le Sourire

septiembre 04, 2024

Ah, le divorce ! Un mot qui fait frémir même les plus téméraires. Entre les disputes pour la garde du chien et les débats enflammés sur qui gardera le vieux canapé, il y a un autre défi de taille : la fiscalité. Oui, mesdames et messieurs, même après avoir réussi à se séparer (enfin presque), il faut encore passer par le redoutable labyrinthe de la fiscalité. Pas de panique ! On vous explique tout cela avec le sourire.

Le Début de la Fin : Démarrer le Divorce

Vous avez décidé de mettre fin à votre mariage. Bravo pour cette décision courageuse ! Deux options s’offrent à vous : le divorce par consentement mutuel ou la demande judiciaire. Si vous optez pour la voie amiable, un accord régulateur est rédigé et présenté à un notaire ou ratifié par un juge. Sinon, c’est la voie judiciaire qui prendra le relais. MORILLON AVOCATS – le cabinet d’avocats franco espagnol, explique que le divorce devant notaire n’est possible que si les deux parties sont d’accord, mariés depuis plus de trois mois, et sans enfants mineurs non émancipés. Facile, non ?

Après la Tempête : Conséquences Fiscales

Une fois le divorce officiel, les choses sérieuses commencent. Voici ce que vous devez savoir pour naviguer sereinement dans les méandres fiscaux post-divorce.

Divorcer Sans Enfants : Moins de Problèmes, Plus de Liberté

Déclaration Individuelle vs. Conjointe : Adieu déclaration conjointe ! Vous êtes maintenant un être fiscalement indépendant. Cela signifie que vous perdrez la réduction de 3.400 euros. Mais bon, au moins vous avez la liberté, non ?
Pensions Compensatoires : Si vous recevez une pension, considérez-la comme un revenu. Celui qui la paie pourra réduire son revenu imposable du même montant. Un petit coup de pouce pour alléger la note fiscale !
Adjudication des Biens : En cas de séparation, vous ne gagnez ni ne perdez de patrimoine si les biens sont évalués à leur valeur d’acquisition initiale. Une petite astuce ? Vendre la résidence principale et réinvestir dans une nouvelle peut vous exonérer d’impôts.

Divorcer Avec Enfants : Les Petits Tracas Supplémentaires

Déclaration Conjointe avec les Enfants : En garde exclusive, le parent avec la garde peut bénéficier de la réduction pour déclaration conjointe. En garde partagée, il faut alterner chaque année. Pas de jaloux !
Minima pour Enfants à Charge : En garde partagée, les minima sont partagés. En garde exclusive, seul le parent avec la garde en bénéficie, sauf si une pension alimentaire est payée.
Déduction pour Famille Nombreuse : Après un divorce, le parent qui garde les enfants et assume la charge économique peut bénéficier de cette déduction. Simple comme bonjour !

Un Dernier Conseil

Naviguer dans la fiscalité post-divorce peut sembler compliqué, mais avec un peu d’humour et de patience, tout devient plus léger. Et n’oubliez pas, chaque situation est unique. Pour éviter les mauvaises surprises, consultez un professionnel qui saura vous guider dans ce labyrinthe fiscal. Vous verrez, avec le bon accompagnement, le divorce n’est pas si effrayant… enfin, presque !

Alors, prêts à affronter la fiscalité de votre divorce avec le sourire ? Allez, on respire et on avance !

Miguel Morillon

Avocat au Barreau de Madrid